L'Héritage Secret d'Oxford : Quand le Droit du Waqf a Façonné les Plus Célèbres Trusts d'Angleterre
L'étude historique pionnière du Pr. Monica Gaudiosi sur la filiation médiévale entre la fiducie islamique et la Common Law.
Monica M. Gaudiosi
Historienne du Droit, University of Pennsylvania Law School
« Saviez-vous que le trust anglais — joyau de la Common Law — puise directement ses origines dans le Waqf islamique ? L'enquête historique de Monica Gaudiosi à l'Université de Pennsylvanie prouve que la fondation de Merton College à Oxford au XIIIe siècle a calqué les statuts juridiques des waqfs du Proche-Orient. »
- Le trust anglo-américain n'est pas né d'une génération spontanée anglaise, mais de l'emprunt de la structure islamique du Waqf au XIIIe siècle.
- Walter de Merton, fondateur de Merton College à Oxford en 1264, a conçu les statuts de son collège sur le modèle des medersas fondées en Waqf en Syrie et Palestine.
- Les trois personnages du trust (Settlor, Trustee, Beneficiary) correspondent rigoureusement aux rôles du Waqf (Waqif, Mutawalli, Mawquf 'alayhi).
- Cette découverte académique majeure confère à la fiducie islamique une légitimité historique universelle.
1. L'énigme de la naissance du trust en Angleterre
Dans l'histoire du droit occidental, l'apparition de l'institution du 'Trust' ou des 'Uses' au XIIIe siècle en Angleterre a longtemps intrigué les historiens. Alors que le droit romain ignorait la dissociation entre propriété juridique et usufruit économique permanent, l'Angleterre féodale a subitement vu naître des montages où une personne détenait un domaine pour le compte et au bénéfice d'une autre.
Dans son article révolutionnaire publié dans la prestigieuse University of Pennsylvania Law Review, Monica M. Gaudiosi apporte des preuves irréfutables : les chevaliers croisés, les clercs et les chanceliers anglais de retour de Terre Sainte et de Sicile avaient découvert une institution musulmane déjà vieille de plusieurs siècles et remarquablement codifiée : le Waqf.
« L'identité structurelle entre le Waqf islamique et le trust anglais des premiers temps est trop étroite et trop détaillée pour résulter d'une simple coïncidence juridique. »— Monica M. Gaudiosi, University of Pennsylvania Law Review
2. Le cas probant de Merton College à Oxford (1264)
Gaudiosi étudie spécifiquement le cas de Walter de Merton, évêque de Rochester et chancelier d'Angleterre, qui fonde en 1264 le premier collège résidentiel autonome de l'Université d'Oxford.
Pour protéger les terres et les rentes destinées à nourrir et loger les étudiants à travers les siècles, Merton établit des chartes dont les clauses reproduisent fidèlement les règles du Waqf telles qu'appliquées dans les universités et medersas du Caire, de Damas et de Jérusalem :
• Inaliénabilité absolue du patrimoine foncier confié.
• Désignation d'administrateurs chargés de rendre compte des recettes et de l'entretien des biens.
• Détermination précise des bénéficiaires (les étudiants) et des critères d'admissibilité.
• Clause de réversion automatique vers des pauvres ou des œuvres de bienfaisance en cas d'extinction de la lignée des bénéficiaires primitifs.
Waqif = Settlor (Constituant) Mutawalli = Trustee (Fiduciaire) Mawquf 'alayhim = Beneficiaries (Bénéficiaires) Asl al-mal = Trust Property (Actifs sous fiducie)
3. Ce que cela signifie pour la fiducie moderne
Cette démonstration historique rappelle que la fiducie n'est pas une importation étrangère incompatible avec les valeurs africaines ou islamiques. Bien au contraire, elle est issue du génie juridique de l'Islam classique, exportée vers l'Occident au Moyen Âge, avant de revenir aujourd'hui sous une forme moderne et régulée.
Chez AMANAH FIDUCIE, nous nous réapproprions cette tradition séculaire pour offrir aux familles et aux institutions sénégalaises le meilleur de ces deux mondes : la force juridique du droit des contrats et la noblesse morale de l'Amānah.
Ressource Officielle
Consulter la publication intégrale auprès de la source
Source : University of Pennsylvania Law Review (Vol. 136, n°4) (Monica M. Gaudiosi)
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